Mot-clefs : urbanisme

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GUIGNEN Centrale photovoltaïque au sol Fichier
RENNES Secteur sauvegardé PSMV Révision Approbation 16 décembre 2013 Fichier
VITRE Secteur sauvegardé PSMV Modification-2 Approbation Arrêté du 16 06 2014 Fichier
RENNES Secteur sauvegardé PSMV Mise à jour Arrêté préfectoral du 15 juillet 2014 Fichier
VITRE Secteur sauvegardé PSMV Mise à jour 1 Arrêté du 13 10 2014 Fichier
Déploiement du GéoPortail de l'urbanisme - Circulaire préfectorale du 29 mars 2016 Fichier
PLU Modernisation du contenu des PLU au 1er janvier 2016 - Fascicule de présentation Fichier
GéoPortail de l'Urbanisme Déploiement Circulaire du 29 mars 2016 Fichier
Taux de la taxe d'aménagement applicable en 2022 pour les communes d'Ille-et-Vilaine Fichier
GéoPortail de l'Urbanisme Présentation générale Janvier 2016 Fichier
PLU Modernisation du contenu des PLU - Fascicule de présentation Mars 2016 Fichier
Loi ALUR Volet urbanisme - Actualisation du guide de mise en oeuvre - Janvier 2016 Fichier
VITRE Secteur sauvegardé PSMV Modification-3 Arrêté d'approbation du 10 mai 2016 Fichier
BRUZ Centrale photovoltaïque Information AE du 18 mars 2017 Fichier
Plan local d'urbanisme - Modernisation du contenu - Guide du Ministère du logement et de l'habitat durable - Avril 2017 Fichier
LIFFRE Plateforme logistique LIDL Avis du 15 mai 2017 de l'Autorité environnementale Fichier
Géoportail de l'urbanisme Etat des lieux en Ille-et-Vilaine Mai 2018 Fichier
NOYAL SUR VILAINE Eglise Saint-Pierre Périmètre délimité des abords Arrêté préfectoral du 3 septembre 2018 Fichier
GUIGNEN Parc photovoltaïque Fichier